Modifications de documents
CFD-Forex : Règles de trading – mars 2025
                  En raison des exigences réglementaires, le processus
                  d'auto-liquidation s'activera lorsque le pourcentage de marge
                  atteindra 50 %. Comme d'habitude, les règles de trading
                  peuvent être consultées sur la page Clients du site.
Investui : Mandat de gestion – octobre 2024
                  Remplacement des trois catégories de risque par le système,
                  basé sur l'ancienne catégorie de risque modéré, qui ajuste
                  trimestriellement la taille des positions à la taille
                  effective du compte.
 Conditions générales – mai 2024
                  Ajout de paragraphes concernant la protection contre un solde
                  négatif.
 Conditions générales – avril 2024
                  Pour le compte IB entièrement identifié « fully disclosed », à
                  partir du 31 mai 2024, tous les clients, passés et futurs,
                  sont régis et liés par les CGV du siège principal de WH et non
                  plus par les CGV d'une succursale de WH.
 Conditions générales – mars 2024
                  Pour le compte IB entièrement identifié « fully disclosed »,
                  les ordres par téléphone ne sont plus acceptés par le service
                  clients de WH.
 Conditions générales, Allemagne – avril 2023
                  Ajout de Volksbank Eifel eG, 11 Bedastraße, D 54634 Bitburg
                  comme banque dépositaire. 
Conditions générales, Allemagne
                  – janvier 2023
                  Article 3.2 : Ajout d’un paragraphe pour refléter la nouvelle
                  règlementation sur les débits pour les clients de détail
                  résidant en Allemagne.
Conditions générales - mai 2022
                  Article 1.1 : Ajout de Marex Financial en tant que courtier
                  exécuteur et compensateur des ordres sur contrats futures.
                  Condition générales, Luxembourg - Article 1.4 : information
                  additionnelle pour les clients Freestoxx concernant la retenue
                  d’impôts sur les dividendes.
Conditions générales - juin 2021
                  Fusion de GAIN Capital - Forex.com UK avec Stonex Financial
                  Ltd résultant dans l´entité légale Stonex Financial Ltd.
Conditions générales - décembre
                  2020
                  Interactive Brokers (UK) Limited est devenue Interactive
                  Brokers (I.E.) Limited, dont l'adresse du bureau est 10
                  Earlsfort Terrace, Dublin 2 D02 T380, Irlande.
Conditions générales - décembre
                  2020
                  Déménagement du siège social dans un nouveau bureau.
                  Changement d'adresse du siège social de la société à Rue du
                  Puits Romain 33, 2ème étage, 8070, Luxembourg-Bertrange,
                  Luxembourg.
Futures: Règles de trading et autres
                  - Juillet 2020
                  Mises à jour relatives aux règles de trading (par ex.
                  expiration, marge). Mise à jour de la structure de "Comprendre
                  vos relevés de compte". Mise à jour de la mise en page et des
                  exemples du guide des options. Nouveaux guides pour les
                  versions mobiles CQG : CQG pour iOS, CQG pour Android, CQG
                  Desktop (remplace CQG M). 
Conditions générales, Luxembourg
                  - juillet 2020
                  Ajout de Belfius Banque SA, Avenue Pacheco 44, B 1000
                  Bruxelles en tant que banque dépositaire.
Conditions générales, succursale
                    française - juin 2020
                  Ajout de BIL, 69 route d’Esch, L 2953 Luxembourg en tant que
                  banque dépositaire en juin 2020 et retrait de LCL, 1 rue
                  Auber, F 75009 Paris en tant que banque dépositaire en juillet
                  2020.
Futures : Cotations en temps réel
                    du CME  - avril 2020
                  Le CME a doublé les frais mensuels pour les cotation en temps
                  réel pour ses quatre marchés boursiers. Comme toujours, tous
                  les courtiers doivent prélever ces frais auprès de leurs
                  clients pour les reverser au CME chaque mois.
CFD, Forex & Futures : Conditions
                    générales  - août 2019
                  Article 10 – Mise à jour des règles concernant l’intérêt
                  appliqué sur le solde du compte.
CFD, Forex & Futures : Conditions
                    générales  - mai 2019
                  Article 2.1. – Mise à jour liée à la confirmation du respect
                  de la déclaration fiscale. 
Futures : Règles de trading  -
                  mai 2019
                  Remplacement d’informations et de sujets relatifs aux ordres
                  du routeur d'ordres Patsystems.
                  Mise à jour de plusieurs exemples. 
CFD, Forex & Futures : Conditions
                    générales - janvier 2019
                  Article 4.3. – Mise à jour liée à l’utilisation des données de
                  marchés en temps réel.
CFD, Forex & Futures : Ouverture
                    de compte et Conditions générales -
                  octobre 2018
                  Remplacement de Macquarie Bank Limited, London Branch par
                  ED&F Man Capital Markets Ltd en tant que courtier
                  exécuteur pour les ordres futures et JP Morgan Chase Bank,
                  N.A. London en tant que dépositaire des fonds pour l’argent
                  des clients futures. Le routeur d’ordre Patsystems est
                  remplacé par le routeur d’ordre CQG.
CFD, Forex & Futures : Conditions
                    générales  - mai 2018
                  Article 1.2. – Information complémentaire en relation avec la
                  charte de confidentialité
                  Article 2.2. – Nouvel article en relation avec le traitement
                  des données
CFD, Forex : Règles de trading
                  - janvier 2018
                  Mise à jour : LIBOR et exemples.
CFD, Forex & Futures: Conditions
                    générales - décembre 2017
                  Article 1.1. - Changement d’adresse de notre bureau à
                  Luxembourg.
CFD, Forex : Règles de trading
                  - décembre 2017
                  Mise à jour : Nouveau calcul de financement et swaps de CFD et
                  Forex et nouvelles conditions pour les dividendes U.S.
CFD, Forex : Règles de trading
                  - octobre 2017
                  Mise à jour : nouvelles distances minimales et conditions des
                  stops garantis.
CFD, Forex : Règles de trading
                  - août 2017
                  Mise à jour des Marges Requises, Règles de gestion du risque.
CFD, Forex : Règles de trading
                  - février 2016
                  Mise à jour de la distance minimale et du traitement des
                  dividendes. 
CFD, Forex & Futures: Conditions
                    générales - février 2016
                  Article 1.1 - Mise à jour du nom du fournisseur de services en
                  relation avec les activités de trading CFD-Forex.
CFD, Forex : Règles de trading
                  - janvier 2016
                  Nouvelle structure informatique. 
CFD, Forex & Futures : Termes
                    et conditions générales - octobre 2015
                  Article 1.1 - Information complémentaire en relation avec la
                  transmission des ordres des clients.
Succursales Allemagne, Belgique
                      & France - octobre 2015
                  WH SelfInvest se réserve le droit d’appliquer des frais
                  administratifs de € 15 par trimestre sur les comptes des
                  clients qui n’ont pas exécuté d’ordre pendant les 24 derniers
                  mois.
CFD, Forex : Règles de trading
                  - octobre 2014
                  Information sur non-fifo Trading.
CFD, Forex & Futures : Ouverture
                    de compte, Conditions générales - juillet 2014
                  Les conditions générales pour les comptes futures et CFD-forex
                  ont été fusionnées dans un seul document de conditions
                  générales applicable aux deux types de compte.
De plus, les conditions générales ont été étendues afin d’inclure :
 Article 1.15 - Plaintes
                  Ce nouvel article, dédié aux plaintes des clients, détaille
                  comment et endéans quel délai les plaintes seront traitées. Il
                  précise également les droits des clients de contacter le
                  régulateur local et donne les informations de contact
                  nécessaire.
 Article 2.1 - Information
                  fournie par le client
                  Cet article a été complété par un paragraphe dans lequel le
                  client déclare qu’il n’est pas un citoyen américain et qu’il
                  n’est pas assujetti à l’impôt aux U.S.A.
 Article 3.1 - Ordres
                  Cet article a été complété par un paragraphe faisant référence
                  à l’application de la politique de meilleure exécution de la
                  société et apporte le détail de la procédure d’exécution des
                  ordres.
 Article 4.3 - Données de
                  marché et cotations
                  Cet article a été complété par trois paragraphes, tous
                  concernant la catégorisation du client à considérer comme un
                  utilisateur professionnel ou non professionnel des données de
                  marché fournies par les bourses. Ce paragraphe détaille les
                  critères utilisés par les bourses pour déterminer le statut
                  d’un utilisateur non-professionnel. Il donne au client qui est
                  un utilisateur professionnel des données ou le client qui
                  souhaite être classé comme un utilisateur professionnel des
                  données la possibilité de confirmer son statut.
 CFD, Forex : Conditions générales
                    de vente - mars 2014
                  Fusion de GFT Global Markets UK Ltd avec GAIN Capital -
                  Forex.com UK résultant dans l´entité légale GAIN Capital -
                  Forex.com UK Ltd.
                  Banques dépositaires de la nouvelle entité légale ajoutées:
                  Barclays Bank, JP Morgan Chase, Lloyds Bank, National
                  Australia Bank, Royal Bank of Scotland, Commerzbank et HSBC.
CFD, Forex: Règles de trading -
                  août 2013
                  Update of section Adjustments, dividends and short selling.
Futures, CFD, Forex : Conditions
                    générales et notice des risques - janvier 2013
                  Précision sur les comptes clients ouverts auprès des banques
                  dépositaires / partenaires.
Compte géré : Mandat de Gestion
                    Discrétionnaire - Rémuneration - Commissions
                    transactionnelles - janvier 2013
                  CFD sur instruments autres qu’actions : 0,50€ (ou 0,50$) par
                  CFD. Exception : 0,30€ par CFD pour le CFD DAX Cash.
                  Ajout de la possibilité d’avoir un compte géré en CHF.
Futures, CFD, Forex : Conditions
                    générales de vente - avril 2012
                  Mise à jour du nom de la banque dépositaire existante et ajout
                  d’une banque dépositaire.
                  Mise à jour de l’adresse de JP Morgan Chase Bank NA.
                  Information sur l’autorité de supervision.
                  Information sur les avantages, politique de conflits
                  d’intérêts et politique de meilleure exécution.
CFD, Forex: Demande d’ouverture de
                    compte, informations personnelles - December 2011
                  Ajout d’options sur FX comme un choix.
CFD, Forex: Tables produits -
                  décembre 2011
                  Ajout d’options sur FX et les règles relevants.
Futures, CFD & Forex: Notice de
                    risques - décembre 2011
                  Réunit tous les instruments financiers dans une seule et même
                  notice de risques.
                  Inclut les options (FX).
                  La terminologie professionnelle a été remplacée par des
                  libellés plus grand public.
Futures, CFD & Forex: Conditions
                    générales de vente - décembre 2011
                  Un courtier exécutant a été ajouté.
                  Une banque dépositaire supplémentaire pour les CFD-Forex a été
                  ajoutée pour une réduction du risque.
Futures, CFD & Forex : Conditions
                    générales de vente - novembre 2011
                  Remplacement de MF Global UK, courtier exécutant pour les
                  Futures, par Macquarie Bank Ltd. Ropemaker Place, 28 Ropemaker
                  Street, London EC2Y 9HD. Macquarie Bank fonctionne aussi comme
                  banque dépositaire.
CFD, Forex: Demande d’ouverture de
                    compte, informations personnelles - October 2011
                  Ajout de la plateforme de trading WHS MT4, gratuite, à la
                  gamme de plateformes.
Futures, CFD & Forex: Guide
                  - septembre 2011
                  Réunit tous les instruments financiers dans un seul et même
                  guide.
                  Le contenu a été mis à jour.
                  De nouveaux éléments ont été inclus.
